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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTA
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XVI SEIZIEME DE SOUPIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

XVI SEIZIEME DE SOUPIR
MTA SARL

Numéro de dépôt :
3622100
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
XVI SEIZIEME DE SOUPIR de MTA

Présentation de la marque XVI SEIZIEME DE SOUPIR

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XVI SEIZIEME DE SOUPIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTA domicilié(e) 31 rue Hotel des Postes,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 713 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTA domicilié(e) 31 rue Hotel des Postes,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XVI SEIZIEME DE SOUPIR est expirée depuis le 12 janvier 2019.

MTA a également déposé les autres marques suivantes : OPTICS SHOP , MARTINE TOLEDANO , MASAI


MTA SARL - 31 rue Hotel des Postes,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 494713266


MTA - 31 rue Hotel des Postes,06000 NICE - 06000 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.